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Préambule / Avertissement
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PEPPOL Peppol est conçu de manière à ce qu'une telle information ne soit plus un préalable à la facturation électronique. Le mécanisme de transmission de documents dans le cadre PEPPOL Peppol se fonde sur des registres de capacités de réception, consultables en ligne publiquement et à tout moment, et qui permettent aux expéditeurs de documents de découvrir dans quel format leur destinataire est capable de les recevoir et ce en temps réel (en fait une requête vers le SML qui redirige vers le SMP correspondant). La consultation de ces registres est l'affaire des logiciels de facturation, et non de ceux qui les utilisent.
Cependant, lors des premières années du déploiement de PEPPOLPeppol, tant (1°) que ce mécanisme est utilisé de manière confidentielle et (2°) qu'un nombre limité de destinataires est effectivement enregistré dans ces registres, on peut comprendre que les entreprises s'échangeant des factures, souhaitent connaître à l'avance cette information. C'est pourquoi plusieurs mécanismes plus classiques existent (sites web).
A l'échelle Belge - smp.belgium.be
En 2016, afin de faciliter l'adoption de l'e-facturation en Belgique, les autorités ont mis en place un registre national, le smp.belgium.be. Le contenu de ce dernier peut être consulté sur la page suivante : https://digital.belgium.be/e-invoicing/PeppolSearch.html
On y retrouve évidemment tous les adjudicateurs recevant leurs factures via Mercurius, ce qui représente 10% des entités. On y trouve aussi toutes les entreprises belges ayant adopté ce modèle.
À partir de cet écran vous pouvez effectuer une recherche sur base du numéro BCE-KBO ou la dénomination de l'entité comme reprise dans la Banque Carrefour des Entreprises.
Attention: Il existe d'autres registres similaires (plus de 60). Par conséquent, certaines entreprises belges sont enregistrées dans d'autres registres. Elles ne figurent dès lors pas sur cette page.
Entre 2016 et 2021,la (presque) totalité des destinataires de factures Peppol y étaient enregistrés centralement, car l'utilisation de ce registre était imposé à toutes les entreprises belges . Depuis 2019, l'obligation a été supprimée, mais la plupart des entreprises (ou plus exactement leurs prestataire informatique) ont continué à l'utiliser. ICela va probablement être de moins en moins le cas, au fur et à mesure des évolution sdes solutions informatiques, car la suppression de l'obligation d'utiliser le registre central est le résultat d'une demande de ce secteur, motivée par son impact technique (et par conséquent financier) négatif. Par conséquent, de plus en plus d'entreprises belges seront enregistrées dans d'autres registres (il en existe plus de 80). Elles ne figureront dès lors plus sur cette page - mais bien dans le Peppol Directory (voir point suivant).
En Europe et dans le monde -
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Peppol Directory
Depuis fin 2018, https://directory.peppol.eu offre une possibilité similaire mais pour tous les registres de destinataires de documents PEPPOLPeppol.
La liste complète du PEPPOL Peppol directory peut même être téléchargée en utilisant le lien suivant : https://directory.peppol.eu/public/locale-en_US/menuitem-search. cliquer sur " Download all [XML]"
PEPPOL Peppol Directory met également à disposition un web service qui permet d'obtenir une liste de réceptionnaires sur base de filtres. Ce web service est expliqué sur la page suivante : https://directory.peppol.eu/public/locale-en_US/menuitem-docs-rest-api.
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- L'utilisation du web service ci-dessus ne doit évidemment pas se subsituer au mécanisme standard de découverte des "receiving capabilities" des participants, spécifié par le cadre PEPPOLPeppol.
- Seuls les participants qui en ont fait la demande sont repris dans le répertoire PEPPOLPeppol. La liste du PEPPOL Peppol Directory n'est donc pas exhaustive - mais elle est néanmoins très complète.
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