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Préambule / Avertissement :
Tout d'abord il est important d'insister sur le fait que le PEPPOL est conçu de manière à ce qu'une telle information ne soit plus un préalable à la facturation électronique. Le mécanisme de transmission de documents préconisé par le cadre PEPPOL se fonde sur des registres de capacités de réception, consultables en ligne publiquement et à tout moment, et qui permettent aux expéditeurs de documents de découvrir dans quel format leur destinataire est capable de les recevoir et ce en temps réel (en fait une requête vers le SML qui redirige vers le SMP correspondant).
L'obtention d'une liste exhaustive des participants au cadre PEPPOL n'est pas un prérequis à l'utilisation de la facturation électronique.
Réponse :
En Belgique :
Tout d'abord les entités enregistrées dans smp.belgium.be peuvent être consultés La consultation de ces registres est l'affaire des logiciels de facturation, et non de ceux qui les utilisent.
Cependant, lors des premières années du déploiement de PEPPOL, tant (1°) que ce mécanisme est utilisé de manière confidentielle et (2°) qu'un nombre limité de destinataires est effectivement enregistré dans ces registres, on peut comprendre que les entreprises s'échangeant des factures, souhaitent connaître à l'avance cette information. C'est pourquoi plusieurs mécanismes plus classiques existent (sites web).
A l'échelle Belge - smp.belgium.be
En 2016, afin de faciliter l'adoption de l'e-facturation en Belgique, les autorités ont mis en place un registre national, le smp.belgium.be. Le contenu de ce dernier peut être consulté sur la page suivante : https://digital.belgium.be/e-invoicing/PeppolSearch.html
On y retrouve évidemment tous les adjudicateurs recevant leurs factures via Mercurius, ce qui représente 10% des entités. On y trouve aussi toutes les entreprises belges ayant adopté ce modèle.
À partir de cet écran vous pouvez effectuer une recherche sur base du numéro BCE-KBO ou la dénomination de l'entité comme reprise dans la Banque Carrefour des Entreprises.
Attention: Il existe d'autres registres similaires (plus de 60). Par conséquent, certaines entreprises belges sont enregistrées dans d'autres registres. Elles ne figurent dès lors pas sur cette page.
En Europe et dans le monde
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- PEPPOL Directory
Depuis fin 2018, https://directory.peppol.eu offre aussi la possibilité d'effectuer une recherche à propos d'un réceptionnaire en particulier pour l'ensemble des participants au cadre PEPPOL. une possibilité similaire mais pour tous les registres de destinataires de documents PEPPOL.
La liste complète du PEPPOL directory peut même être téléchargée en utilisant le lien suivant :
https://directory.peppol.eu/public/locale-en_US/menuitem-search et en cliquant sur download XML . cliquer sur " Download all [XML]"
PEPPOL Directory met également à disposition un web service qui permet d'obtenir une liste de réceptionnaires sur base de filtres. Ce web service est expliqué sur la page suivante : https://directory.peppol.eu/public/locale-en_US/menuitem-docs-rest-api.
Attention : Remarques:
- L'utilisation du web service ci-dessus ne doit évidemment pas se subsituer au mécanisme standard de découverte des "receiving capabilities" des participants, spécifié par le cadre PEPPOL.
- Seuls les participants qui en ont fait la demande sont repris dans le répertoire PEPPOL.
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- La liste du PEPPOL Directory n'est donc pas exhaustive - mais elle est néanmoins très complète.