Préambule / Avertissement:
[travail en cours]
Le mécanisme de transmission de documents préconisé par le cadre PEPPOL se fonde sur des registres de capacités de réception qui permettent aux expéditeurs de documents de découvrir dans quel format leur destinataire est capable de les recevoir.
[travail en coours]
Réponse:
En Belgique:
Tout d’abord les entités enregistrées dans smp.belgium.be peuvent être consultés sur la page suivante : https://digital.belgium.be/e-invoicing/PeppolSearch.html
On y retrouve évidemment tous les adjudicateurs recevant leurs factures via Mercurius, mais cela n’est que 10% des entités. On y trouve aussi toutes les entreprises belges ayant adopté ce modèle.
À partir de cet écran vous pouvez effectuer une recherche sur base du numéro BCE-KBO ou la dénomination de l’entité comme reprise dans la Banque Carrefour des Entreprises.
En europe et dans le monde:
Par ailleurs https://directory.peppol.eu offre aussi la possibilité d’effectuer une recherche à propos d’un réceptionnaire en particulier pour l’ensemble des participants au cadre PEPPOL.
La liste complète du PEPPOL directory peut être téléchargée en utilisant le lien suivant :
https://directory.peppol.eu/public/locale-en_US/menuitem-search et en cliquant sur download XML
PEPPOL Directory met également à disposition un web service qui permet d’obtenir une liste de réceptionnaires sur base de filtres. Ce web service est expliqué sur la page suivante : https://directory.peppol.eu/public/locale-en_US/menuitem-docs-rest-api.
Attention : Seuls les participants qui en ont fait la demande sont repris dans le répertoire PEPPOL.
La liste du PEPPOL Directory n’est donc pas exhaustive.
L’obtention d’une liste exhaustive des participants au cadre PEPPOL n’est pas un prérequis à l’utilisation de la facturation électronique. Pour rappel, le fonctionnement intrinsèque du cadre PEPPOL est basé sur un mécanisme de recherche dynamique du réceptionnaire (requête vers le SML qui redirige vers le SMP correspondant) au moment du transfert du document entre parties.